Permis de construire Logement N° 03407719M0022

Permis de construire n° 03407719M0022 à Clapiers pour 83 m² de logement, l'Arborescence Lot N_15

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2019

Dossier PC n° 03407719M0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407719M0022 a été délivré le 22 mai 2019 à Clapiers (Hérault, Occitanie), pour un projet situé l'Arborescence Lot N_15.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 182 m², le programme représente 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/08/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/09/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BK 129. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, l'Arborescence, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

182 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2019

Achèvement (DAACT)

06/08/2020

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
06/08/2020
Autorisation
22/05/2019
Chantier (DOC)
12/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2020

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BK 129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_15

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 182 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU-LE-LEZ (34170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407719M0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 22 mai 2019
Date de dépôt 06/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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