Permis de construire Logement N° 03407718M0039

Permis de construire n° 03407718M0039 à Clapiers pour 89 m² de logement, Lotissement l'Arborescence

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2019

Dossier PC n° 03407718M0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407718M0039 a été délivré le 22 mai 2019, pour un projet situé Lotissement l'Arborescence.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 186 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/06/2019, soit 29 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BK 140. Sur la même voie, Lotissement l'Arborescence, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

186 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

29 jours

Dépôt
20/06/2019
Autorisation
22/05/2019
3
Chantier (DOC)
20/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK 140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 186 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34090)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407718M0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 22 mai 2019
Date de dépôt 20/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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