Permis de construire Logement N° 03404414H0001

Permis de construire n° 03404414H0001 à Cabrerolles pour 139 m² de logement, lotissement La Crouzette

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2014

Dossier PC n° 03404414H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03404414H0001, délivré le 11 juin 2014 à Cabrerolles (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement La Crouzette.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 315 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/08/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 1118. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, lotissement La Crouzette, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 58 permis de construire et déclarations préalables à Cabrerolles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 315 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/08/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
26/08/2014
Autorisation
11/06/2014
3
Chantier (DOC)
26/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabrerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabrerolles Code postal 34480 Identifiant INSEE 34044
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 315 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404414H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juin 2014
Date de dépôt 26/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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