Permis de construire Logement N° 03404222B0003

Permis de construire n° 03404222B0003 à Brissac pour 131 m² de logement, Mas de Causse Coupiac

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2022

Dossier PC n° 03404222B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03404222B0003, délivré le 24 mai 2022 à Brissac (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Mas de Causse Coupiac.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Sur un terrain de 2 030 m², le programme représente 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 27. Sur la même voie, Mas de Causse, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 68 permis de construire et déclarations préalables à Brissac, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 030 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/05/2022
2
Autorisation
24/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brissac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Coupiac

Territoires administratifs

Commune
Brissac Code postal 34190 Identifiant INSEE 34042
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 030 m². Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAZILHACA (34190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404222B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 mai 2022
Date de dépôt 24/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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