Permis de construire Logement N° 03403718Z0018

Permis de construire n° 03403718Z0018 à Boujan-sur-Libron pour 80 m² de logement, 9 Rue Descartes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2018

Dossier PC n° 03403718Z0018

Demandeur

NOELI

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boujan-sur-Libron (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403718Z0018 a été délivré le 10 décembre 2018, pour un projet situé 9 Rue Descartes. La demande émane de NOELI.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 80 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB149. Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boujan-sur-Libron.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2018

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

138 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+11 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
01/12/2020
Autorisation
10/12/2018
3
Chantier (DOC)
01/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boujan-sur-Libron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boujan-sur-Libron Code postal 34760 Identifiant INSEE 34037
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 138 m² 11 m² 69 m² 0 m² 69 m² 11 m² 149 m²
Total 138 m² 11 m² 69 m² 0 m² 69 m² 11 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOELI

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
831568431
SIRET
83156843100017
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
MAURS (15600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403718Z0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 décembre 2018
Date de dépôt 01/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9 Rue Descartes, à Boujan-sur-Libron (34760).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOELI et accordé le 10 décembre 2018.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 décembre 2018, ouverture de chantier le 1 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403718Z0018, déposé en mairie de Boujan-sur-Libron.

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