Permis de construire Logement N° 03403124K0026

Permis de construire n° 03403124K0026 à Bessan pour 92 m² de logement, rue du Basalte Lot "La Rose de Pierre" Lot 6

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2024

Dossier PC n° 03403124K0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403124K0026 a été délivré le 15 novembre 2024 à Bessan (Hérault, Occitanie), à l'adresse rue du Basalte Lot "La Rose de Pierre" Lot 6.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 332 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/04/2025, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 334. Sur la même voie, rue du Basalte, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Au total, le catalogue compte 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

332 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

18/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
18/04/2025
Autorisation
15/11/2024
3
Chantier (DOC)
18/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot "La Rose De Pierre" Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 332 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403124K0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 15 novembre 2024
Date de dépôt 18/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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