Permis de construire Locaux N° 03401916C0009

Permis de construire n° 03401916C0009 à Avène pour 88 m² de locaux

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2016

Dossier PC n° 03401916C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 décembre 2016 à Avène (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03401916C0009 figure dans les données Sitadel.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 88 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avène.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/09/2019. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

12 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/12/2016

Achèvement (DAACT)

27/09/2019

Délai autorisation - chantier

12 jours

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/12/2016
Chantier (DOC)
24/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2019

Localisation du projet à Avène

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avène Code postal 34260 Identifiant INSEE 34019
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
dont Entrepôt 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total locaux 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVENE (34260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401916C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 88 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 décembre 2016, ouverture de chantier le 24 décembre 2016, achèvement déclaré le 27 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03401916C0009, déposé en mairie d'Avène.

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