Permis de construire n° 03235114A1003 à Roques pour 129 m² de logement, Le Village
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 août 2014
Dossier PC n° 03235114A1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03235114A1003, délivré le 8 août 2014 à Roques (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Le Village.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 11 679 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/01/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 202, B 201, B 195. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roques.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
8 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2014
Achèvement (DAACT)
15/01/2016
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Roques
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roques.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 11 679 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REMOUILLE (44140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03235114A1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32351 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 août 2014 |
| Date de dépôt | 15/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |