Permis de construire n° 03215712A1012 à L'Isle-Arné pour 152 m² de logement, V.c. de l'Isle Arne à Juil au Village
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 mars 2013
Dossier PC n° 03215712A1012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 mars 2013 à L'Isle-Arné (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03215712A1012 porte sur un projet situé V.c. de l'Isle Arne à Juil au Village.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 594 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/05/2013, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 489, B 491, B 493. Le catalogue recense 6 permis de construire et déclarations préalables à L'Isle-Arné, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
4 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
29/05/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à L'Isle-Arné
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-Arné est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Village
Territoires administratifs
- Commune
- L'Isle-Arné Code postal 32270 Identifiant INSEE 32157
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 594 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 152 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 152 m² |
| Total | 0 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 152 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIMONT (32200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03215712A1012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 4 mars 2013 |
| Date de dépôt | 29/05/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |