Permis de construire n° 03113014Y0004 à Cazaril-Tambourès pour 127 m² de logement, Tamboures
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2014
Dossier PC n° 03113014Y0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03113014Y0004 a été délivré le 21 novembre 2014, pour un projet situé Tamboures.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 804 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/08/2016, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 265. Le catalogue de Cazaril-Tambourès compte 9 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 8 mois après l'autorisation.
Autorisation
21 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Localisation du projet à Cazaril-Tambourès
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AI 265. Au total, 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cazaril-Tambourès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cazaril-Tambourès Code postal 31580 Identifiant INSEE 31130
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 804 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONLAT-TAILLEBOURG (31210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03113014Y0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31130 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/08/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |