Permis de construire Logement N° 03033414Z0015

Permis de construire n° 03033414Z0015 à Uzès pour 77 m² de logement, Che De Saint Ambroix Traverse Pas Du Loup

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2014

Dossier PC n° 03033414Z0015

Demandeur

COMMUNAUTE DES CARMELITES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Uzès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03033414Z0015 a été délivré le 24 mars 2014, pour un projet situé Che De Saint Ambroix Traverse Pas Du Loup. COMMUNAUTE DES CARMELITES figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ135. Au total, 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/03/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

723 m²

Surface existante avant

61 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+16 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2014

Achèvement (DAACT)

31/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
31/05/2016
Autorisation
24/03/2014
Chantier (DOC)
01/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2016

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Traverse Pas Du Loup

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 61 m² 16 m² 61 m² 0 m² 61 m² 16 m² 77 m²
Total 61 m² 16 m² 61 m² 0 m² 61 m² 16 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNAUTE DES CARMELITES

Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
485362131
SIRET
48536213100016
Code APE (NAF)
94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Localisation
UZES (30700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033414Z0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 mars 2014
Date de dépôt 31/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Che De Saint Ambroix Traverse Pas Du Loup, à Uzès (30700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par COMMUNAUTE DES CARMELITES et accordé le 24 mars 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 mars 2014, ouverture de chantier le 1 septembre 2014, achèvement déclaré le 31 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03033414Z0015, déposé en mairie d'Uzès.

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