Permis de construire Logement N° 02715325C0001

Permis de construire n° 02715325C0001 à Chauvincourt-Provemont pour 109 m² de logement, 25 rue Grande

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2025

Dossier PC n° 02715325C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02715325C0001 a été délivré le 18 septembre 2025 à Chauvincourt-Provemont (Eure, Normandie), pour un projet situé 25 rue Grande.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/02/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZC 33. La voie, rue Grande, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue de Chauvincourt-Provemont compte 23 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
02/02/2026
Autorisation
18/09/2025
3
Chantier (DOC)
02/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chauvincourt-Provemont

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 33. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chauvincourt-Provemont.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chauvincourt-Provemont Code postal 27150 Identifiant INSEE 27153
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GISORS (27140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02715325C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 septembre 2025
Date de dépôt 02/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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