Permis de construire Logement N° 02715322C0002

Permis de construire n° 02715322C0002 à Chauvincourt-Provemont pour 126 m² de logement, 1D rue Grande

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2022

Dossier PC n° 02715322C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02715322C0002 a été délivré le 16 août 2022 à Chauvincourt-Provemont (Eure, Normandie), à l'adresse 1D rue Grande.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 2 164 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/04/2023, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 47 B253. La voie, rue Grande, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chauvincourt-Provemont.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 164 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
25/04/2023
Autorisation
16/08/2022
3
Chantier (DOC)
25/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chauvincourt-Provemont

Le dossier vise la parcelle cadastrale 47 B253. Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chauvincourt-Provemont.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

47 B253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chauvincourt-Provemont Code postal 27150 Identifiant INSEE 27153
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 164 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 126 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZU-ST-ELOI (27660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02715322C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 août 2022
Date de dépôt 25/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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