Permis de construire Logement N° 0263621200187

Permis de construire n° 0263621200187 à Valence pour 139 m² de logement, route de Chabeuil La Rose des Vents Lot N° 8

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2013

Dossier PC n° 0263621200187

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0263621200187 a été délivré le 15 février 2013 à Valence (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse route de Chabeuil La Rose des Vents Lot N° 8.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 436 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/06/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/03/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZO 424. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route de Chabeuil, la base recense 28 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 602 permis de construire et déclarations préalables à Valence référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

436 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2015. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2013

Achèvement (DAACT)

20/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
20/06/2015
Autorisation
15/02/2013
Chantier (DOC)
20/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2015

Localisation du projet à Valence

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZO 424

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rose Des Vents Lot N° 8

Territoires administratifs

Commune
Valence Code postal 26000 Identifiant INSEE 26362
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 436 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0263621200187
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26362 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 février 2013
Date de dépôt 20/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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