Permis de construire Logement N° 02609524M0008

Permis de construire n° 02609524M0008 à Cléon-d'Andran pour 63 m² de logement, 32 place de l'Auvergne

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2024

Dossier PC n° 02609524M0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609524M0008 a été délivré le 20 août 2024 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 32 place de l'Auvergne.

Ce permis de construire prévoyait un logement neuf, après démolition des 38 m² existants. Le logement est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 51 m², le programme représente 63 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2024, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 136. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables à Cléon-d'Andran référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

51 m²

Surface existante avant

38 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+25 m²

Surface totale après

63 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2026. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2024

Achèvement (DAACT)

30/06/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
30/06/2026
Autorisation
20/08/2024
Chantier (DOC)
02/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2026

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 38 m² existants et construit 63 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 51 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 63 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 38 m² à 63 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 38 m² 63 m² 0 m² 38 m² 0 m² 25 m² 63 m²
Total 38 m² 63 m² 0 m² 38 m² 0 m² 25 m² 63 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COMPS (26220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609524M0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 août 2024
Date de dépôt 30/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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