Permis de construire Logement N° 02609524M0003

Permis de construire n° 02609524M0003 à Cléon-d'Andran pour 784 m² de logement, route de Marsanne

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2024

Dossier PC n° 02609524M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609524M0003 a été délivré le 5 août 2024 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse route de Marsanne.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 9 logements, dont 6 logements individuels et 3 appartements neufs. La répartition par taille compte 6 des 9 logements en T5. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 784 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 87 m² par logement.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1. Au total, le catalogue compte 138 permis de construire et déclarations préalables à Cléon-d'Andran, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

492 m²

Surface créée

784 m²

Variation nette

+784 m²

Surface totale après

1 276 m²

Logements créés

9

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
26/01/2026
2
Autorisation
05/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 9 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 784 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 9 logements créés, soit un ratio de 87 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 492 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 492 m² à 1 276 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 492 m² 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 784 m² 1 276 m²
Total 492 m² 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 784 m² 1 276 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 appartements neufs et 6 logements individuels. Les T5 sont majoritaires : 6 logements sur 9.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements individuels 6
Logements collectifs 3
Individuels groupés 6
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 2 6 - 9
- - 11,1 % 22,2 % 66,7 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBOUCHER-SUR-JABRON (26740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609524M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 août 2024
Date de dépôt 26/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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