Permis de construire Logement N° 02538824A0027

Permis de construire n° 02538824A0027 à Montbéliard pour 147 m² de logement, 8 impasse Pierre Michel Kahn

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2024

Dossier PC n° 02538824A0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02538824A0027, délivré le 30 décembre 2024 à Montbéliard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 8 impasse Pierre Michel Kahn.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 882 m², le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/02/2025, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 8. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, impasse Pierre-Michel Kahn, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 321 permis de construire et déclarations préalables à Montbéliard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

882 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
06/02/2025
Autorisation
30/12/2024
3
Chantier (DOC)
06/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbéliard

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BH 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montbéliard Code postal 25200 Identifiant INSEE 25388
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 882 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENTIGNEY (25700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02538824A0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25388 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 décembre 2024
Date de dépôt 06/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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