Permis de construire Logement N° 02538824A0023

Permis de construire n° 02538824A0023 à Montbéliard pour 124 m² de logement, 7 impasse Pierre Michel Kahn

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2024

Dossier PC n° 02538824A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 novembre 2024 à Montbéliard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02538824A0023 porte sur un projet situé 7 impasse Pierre Michel Kahn.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 871 m², le programme représente 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BP 458. Sur la même voie, impasse Pierre-Michel Kahn, la base recense 10 autres dossiers depuis 2023. Ce dossier fait partie des 321 permis de construire et déclarations préalables à Montbéliard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

871 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/11/2024
2
Autorisation
21/11/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbéliard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP 458

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montbéliard Code postal 25200 Identifiant INSEE 25388
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 871 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 124 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBÉLIARD (25200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02538824A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25388 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 novembre 2024
Date de dépôt 21/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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