Permis de construire à Besançon pour 3 375 m² de locaux - Place Des Nations / Boulev
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2016
Dossier PC n° 02505615B0150
Demandeur
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
Cette page présente le permis de construire n° 02505615B0150, délivré le 7 mars 2016 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Place Des Nations / Boulev, Besançon (25000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 375 m² de surface de plancher sur un terrain de 971 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 3 041 m² en bureaux, 334 m² en commerce et services. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont E0300, E0303.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Besançon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 375 m² | 3 375 m² |
| Total | 0 m² | 3 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 375 m² | 3 375 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 0 m² | 3 041 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 041 m² | 3 041 m² |
| Commerce et services | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 334 m² | 334 m² |
| Total locaux | 0 m² | 3 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 375 m² | 3 375 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 493017776
- SIRET
- 49301777600029
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505615B0150 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |