Permis de construire Locaux N° 02501113M0003

Permis de construire n° 02501113M0003 à Allenjoie pour 1 790 m² de locaux, Zac Extension Technoland-P D Activites Technoland 2-Ilots Grands

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 août 2013

Dossier PC n° 02501113M0003

Demandeur

METALHOM

Synthèse du dossier et statut administratif

À Allenjoie (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02501113M0003 a été délivré le 2 août 2013, pour un projet situé Zac Extension Technoland-P D Activites Technoland 2-Ilots Grands. Le dossier a été déposé par METALHOM.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 790 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 177 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 790 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE90P, ZE5, ZE17. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Allenjoie.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

44 177 m²

Surface créée

1 790 m²

Variation nette

+1 790 m²

Surface totale après

1 790 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/08/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/08/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
02/08/2013
3
Chantier (DOC)
02/08/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Allenjoie

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZE90P ZE5 ZE17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : D Activites Technoland 2-Ilots Grands

Territoires administratifs

Commune
Allenjoie Code postal 25490 Identifiant INSEE 25011
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 790 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 790 m² 1 790 m²
Total 0 m² 1 790 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 790 m² 1 790 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 790 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 790 m² 1 790 m²
dont Industrie 0 m² 1 790 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 790 m² 1 790 m²
Total locaux 0 m² 1 790 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 790 m² 1 790 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METALHOM

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
792324394
SIRET
79232439400016
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise
ETI - 100-199 salariés
Année de création
2013
Localisation
TUPES (25460)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02501113M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 790 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 177 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac Extension Technoland-P D Activites Technoland 2-Ilots Grands, à Allenjoie (25490).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par METALHOM et accordé le 2 août 2013.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 août 2013, ouverture de chantier le 2 août 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02501113M0003, déposé en mairie d'Allenjoie.

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