Permis de construire n° 02414314SS006 à Couze-et-Saint-Front pour 124 m² de logement, Combe-Valette
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2014
Dossier PC n° 02414314SS006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 juillet 2014 à Couze-et-Saint-Front (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02414314SS006 porte sur un projet situé Combe-Valette.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 632 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1690. Ce dossier est l'un des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Couze-et-Saint-Front.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Couze-et-Saint-Front
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Combe-Valette
Territoires administratifs
- Commune
- Couze-et-Saint-Front Code postal 24150 Identifiant INSEE 24143
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Total | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOLIERES (24480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02414314SS006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 03/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |