Permis de construire Logement N° 02414314S0009

Permis de construire n° 02414314S0009 à Couze-et-Saint-Front pour 97 m² de logement, Bellevue

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 février 2015

Dossier PC n° 02414314S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Couze-et-Saint-Front (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02414314S0009 a été délivré le 27 février 2015, pour un projet situé Bellevue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 862 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OB1696, OB1693. Ce dossier est l'un des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Couze-et-Saint-Front.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 862 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/11/2018. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2016

Achèvement (DAACT)

06/11/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
06/11/2018
Autorisation
27/02/2015
Chantier (DOC)
15/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
06/11/2018

Localisation du projet à Couze-et-Saint-Front

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB1696 OB1693

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bellevue

Territoires administratifs

Commune
Couze-et-Saint-Front Code postal 24150 Identifiant INSEE 24143
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUZE-ET-SAINT-FRONT (24150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02414314S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 février 2015
Date de dépôt 06/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 862 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Bellevue, à Couze-et-Saint-Front (24150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 février 2015, ouverture de chantier le 15 septembre 2016, achèvement déclaré le 6 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02414314S0009, déposé en mairie de Couze-et-Saint-Front.

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