Le permis de construire n° 02218615Q0039 a été délivré le 6 novembre 2015 à Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Les Terrasses des Dimes Lot 30.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 504 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0E 1063. Sur la même voie, Les Terrasses des Dimes, la base recense un autre dossier depuis 2015. Au total, le catalogue compte 643 permis de construire et déclarations préalables à Pléneuf-Val-André, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

504 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 novembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

06/11/2015

Autorisation

06/11/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Pléneuf-Val-André

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E 1063

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 30

Territoires administratifs

Commune: Pléneuf-Val-André Code postal 22370 Identifiant INSEE 22186
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 504 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²
Total	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LAMBALLE (22400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02218615Q0039
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	22186 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	6 novembre 2015
Date de dépôt	06/11/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Les Terrasses des Dimes à Pléneuf-Val-André (22370)

L’autre dossier recensé sur la voie Les Terrasses des Dimes depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°02218615Q0065 Logement Commencé

Les Terrasses des Dimes

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

25/03/2016 120 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pléneuf-Val-André

PC n°02218615Q0034 Logement Autorisé

20 lotissement Les Terrasses des d'Mes

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

26 août 2015 110 m² SDP

PC n°02218615Q0037 Logement Commencé

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

29 sept. 2015 103 m² SDP

PC n°02218615Q0038 Logement Terminé

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

23 oct. 2015 87 m² SDP

PC n°02218615Q0047 Logement Terminé

20 rue des Terrasses Lot N_ 12

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

16 nov. 2015 146 m² SDP

PC n°02218615Q0046 Logement Terminé

lotissement Les Terrasses des Dimes Lot N_ 20

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

19 nov. 2015 109 m² SDP

PC n°02218615Q0048 Logement Terminé

10 rue des Kermelins Lotissement du Tertre Oro

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

27 nov. 2015 118 m² SDP

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