Permis de construire Logement N° 02215413Q0005

Permis de construire n° 02215413Q0005 à Lamballe-Armor pour 110 m² de logement, Lotissement des Sternes

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2013

Dossier PC n° 02215413Q0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 octobre 2013 à Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02215413Q0005 porte sur un projet situé Lotissement des Sternes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 590 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/12/2013, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1589. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 1 414 permis de construire et déclarations préalables à Lamballe-Armor, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

590 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/12/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
18/12/2013
Autorisation
13/10/2013
3
Chantier (DOC)
18/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lamballe-Armor

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 1589

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Des Sternes

Territoires administratifs

Commune
Lamballe-Armor Code postal 22400 Identifiant INSEE 22093
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 590 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANGUEUX (22360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02215413Q0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 octobre 2013
Date de dépôt 18/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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