Permis de construire Logement N° 0173002100348

Permis de construire n° 0173002100348 à La Rochelle pour 159 m² de logement, 12 Rue De Missy Lot C Lotissement ""Domaine De Missy""

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 février 2022

Dossier PC n° 0173002100348

Demandeur

RESID WEST

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Rochelle (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0173002100348 a été délivré le 28 février 2022, pour un projet situé 12 Rue De Missy Lot C Lotissement ""Domaine De Missy"". Le dossier a été déposé par RESID WEST.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AT152, AT904. Au total, 1 684 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Rochelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

325 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2023. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2022

Achèvement (DAACT)

08/12/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
15/06/2022
Autorisation
28/02/2022
Chantier (DOC)
15/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
08/12/2023

Localisation du projet à La Rochelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AT152 AT904

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot C Lotissement ""Domaine De Missy""

Territoires administratifs

Commune
La Rochelle Code postal 17000 Identifiant INSEE 17300
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RESID WEST

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
481890499
SIRET
48189049900017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2005
Localisation
SAINT VINCENT LA CHATRE (79500)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0173002100348
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 février 2022
Date de dépôt 15/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 12 Rue De Missy Lot C Lotissement ""Domaine De Missy"", à La Rochelle (17000).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par RESID WEST et accordée le 28 février 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 février 2022, ouverture de chantier le 15 juin 2022, achèvement déclaré le 8 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0173002100348, déposé en mairie de La Rochelle.

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