Permis de construire Logement N° 0173001600015

Permis de construire n° 0173001600015 à La Rochelle pour 92 m² de logement, rue de Vaugouin

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2016

Dossier PC n° 0173001600015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0173001600015, délivré le 5 avril 2016 à La Rochelle (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé rue de Vaugouin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 198 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/06/2016, soit 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BO 534. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue de Vaugouin, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 1 717 permis de construire et déclarations préalables à La Rochelle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

198 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
05/06/2016
Autorisation
05/04/2016
3
Chantier (DOC)
05/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Rochelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO 534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Rochelle Code postal 17000 Identifiant INSEE 17300
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 198 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHELLE (17000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0173001600015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 avril 2016
Date de dépôt 05/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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