Permis de construire n° 01607815B0053 à Champniers pour 324 m² de locaux, Zac Des Montagnes Ouest Plantier De Denat
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2016
Dossier PC n° 01607815B0053
Demandeur
SCI ZEPHYR INVEST
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Zac Des Montagnes Ouest Plantier De Denat, le permis de construire n° 01607815B0053 a été délivré le 15 avril 2016 à Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par SCI ZEPHYR INVEST.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 324 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 274 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 324 m² en commerce et activités de service.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CB327, CB325, CB323. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Champniers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Plantier De Denat
Territoires administratifs
- Commune
- Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 324 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 324 m² | 324 m² |
| Total | 0 m² | 324 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 324 m² | 324 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 324 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 324 m² | 324 m² |
| Total locaux | 0 m² | 324 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 324 m² | 324 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI ZEPHYR INVEST
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 792403826
- SIRET
- 79240382600011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- SAINT GREGOIRE (35762)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01607815B0053 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |