Permis de construire Locaux N° 01607816B0029

Permis de construire n° 01607816B0029 à Champniers pour 1 526 m² de locaux, Zac Des Montagnes Ouest

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2017

Dossier PC n° 01607816B0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01607816B0029 a été délivré le 12 janvier 2017 à Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Zac Des Montagnes Ouest.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 526 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 692 m² en commerce et activités de service et 834 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CB260P. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 526 m²

Variation nette

+1 526 m²

Surface totale après

1 526 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
12/01/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champniers

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

CB260P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 526 m² 1 526 m²
Total 0 m² 1 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 526 m² 1 526 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 692 m² 0 m² 0 m² 0 m² 692 m² 692 m²
Autres activités 0 m² 834 m² 0 m² 0 m² 0 m² 834 m² 834 m²
dont Bureaux 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
dont Entrepôt 0 m² 704 m² 0 m² 0 m² 0 m² 704 m² 704 m²
Total locaux 0 m² 1 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 526 m² 1 526 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERIGNAC (33700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01607816B0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 526 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac Des Montagnes Ouest, à Champniers (16430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01607816B0029, déposé en mairie de Champniers.

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