Permis de construire Locaux N° 01511415S0005

Permis de construire n° 01511415S0005 à Marcenat pour 799 m² de locaux, Le Cher Blanc

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2015

Dossier PC n° 01511415S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marcenat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01511415S0005 a été délivré le 28 juillet 2015, pour un projet situé Le Cher Blanc.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Sur un terrain de 4 590 m², le programme représente 799 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/08/2015, soit 7 jours après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 7 mois. Pour les dossiers déposés en 2015 dans le Cantal, la médiane d'instruction atteint environ 7 mois ; ce délai est proche de cette médiane.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 158. Le catalogue recense 50 permis de construire et déclarations préalables à Marcenat, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 590 m²

Surface existante avant

1 245 m²

Surface créée

799 m²

Variation nette

+799 m²

Surface totale après

2 044 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
28/07/2015
3
Chantier (DOC)
04/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcenat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenat Code postal 15190 Identifiant INSEE 15114
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 4 590 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 799 m² à construire.

La surface de plancher passe de 1 245 m² à 2 044 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 245 m² 799 m² 0 m² 0 m² 0 m² 799 m² 2 044 m²
Total 1 245 m² 799 m² 0 m² 0 m² 0 m² 799 m² 2 044 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 245 m² 799 m² 0 m² 0 m² 0 m² 799 m² 2 044 m²
Total locaux 1 245 m² 799 m² 0 m² 0 m² 0 m² 799 m² 2 044 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCENAT (15190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01511415S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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