Permis de construire Locaux N° 01511415S0004

Permis de construire n° 01511415S0004 à Marcenat pour 160 m² de locaux, La Maninie

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2015

Dossier PC n° 01511415S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01511415S0004, délivré le 26 juin 2015 à Marcenat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Maninie.

Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 160 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 220 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/07/2015, soit 10 jours après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 6 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 7 mois observée dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015.

Ce permis de construire vise la parcelle E 81, E 80. Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables à Marcenat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 220 m²

Surface existante avant

227 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

387 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
26/06/2015
3
Chantier (DOC)
06/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcenat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E 81 E 80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenat Code postal 15190 Identifiant INSEE 15114
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 220 m².

Caractéristiques globales

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Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 160 m² à construire.

La surface de plancher passe de 227 m² à 387 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 227 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 387 m²
Total 227 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 387 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 227 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 387 m²
Total locaux 227 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 387 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCENAT (15190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01511415S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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