Permis de construire Logement N° 01511415S0003

Permis de construire n° 01511415S0003 à Marcenat pour 160 m² de logement, Lotissement Communal Les Terrasses de Grange Neuve

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2015

Dossier PC n° 01511415S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2015 à Marcenat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01511415S0003 porte sur un projet situé Lotissement Communal Les Terrasses de Grange Neuve.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 866 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/08/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/09/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 274. Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables à Marcenat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

866 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/08/2016. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2015

Achèvement (DAACT)

02/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
02/08/2016
Autorisation
30/06/2015
Chantier (DOC)
02/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
02/08/2016

Localisation du projet à Marcenat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Terrasses De Grange Neuve

Territoires administratifs

Commune
Marcenat Code postal 15190 Identifiant INSEE 15114
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 866 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 160 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCENAT (15190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01511415S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 juin 2015
Date de dépôt 02/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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