Permis de construire n° 01503320S0001 à Cézens pour 518 m² de locaux, Pescoujols
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2020
Dossier PC n° 01503320S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juin 2020 à Cézens (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01503320S0001 porte sur un projet situé Pescoujols.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 518 m² de surface de plancher sur un terrain de 94 023 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 518 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F583, F582, F573. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cézens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cézens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cézens Code postal 15230 Identifiant INSEE 15033
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 518 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 518 m² | 518 m² |
| Total | 0 m² | 518 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 518 m² | 518 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 518 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 518 m² | 518 m² |
| Total locaux | 0 m² | 518 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 518 m² | 518 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CEZENS (15230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503320S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |