Permis de construire n° 01503319S0002 à Cézens pour 158 m² de locaux, La Roueyre
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 octobre 2019
Dossier PC n° 01503319S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01503319S0002 a été délivré le 12 octobre 2019 à Cézens (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Roueyre.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le programme représente 158 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/09/2020, soit près de 11 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 9 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Cantal, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 8 mois.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 71, G 70. Au total, le catalogue compte 35 permis de construire et déclarations préalables à Cézens, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Cézens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Roueyre
Territoires administratifs
- Commune
- Cézens Code postal 15230 Identifiant INSEE 15033
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 158 m² à construire.
La surface de plancher passe de 459 m² à 617 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 459 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 617 m² |
| Total | 459 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 617 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 459 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 617 m² |
| Total locaux | 459 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 617 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CÉZENS (15230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503319S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |