Permis de construire n° 01503318S0002 à Cézens pour 3 263 m² de locaux, Chauvel
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2019
Dossier PC n° 01503318S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01503318S0002, délivré le 23 janvier 2019 à Cézens (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chauvel.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 3 263 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 61 915 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/12/2020, soit 1 an 10 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 7 mois observée dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2018.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 233. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Cézens, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
11/12/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Localisation du projet à Cézens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chauvel
Territoires administratifs
- Commune
- Cézens Code postal 15230 Identifiant INSEE 15033
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 61 915 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 3 263 m² à construire.
La surface de plancher passe de 851 m² à 4 114 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 851 m² | 3 263 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 263 m² | 4 114 m² |
| Total | 851 m² | 3 263 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 263 m² | 4 114 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 851 m² | 3 263 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 263 m² | 4 114 m² |
| Total locaux | 851 m² | 3 263 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 263 m² | 4 114 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CÉZENS (15230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503318S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |