Permis de construire Logement N° 0147002500003

Permis de construire n° 0147002500003 à Tour-en-Bessin pour 62 m² de logement, Le Calvaire

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2026

Dossier PC n° 0147002500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mars 2026 à Tour-en-Bessin (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 0147002500003 porte sur un projet situé Le Calvaire.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 62 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 539 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/07/2026, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 224. Le catalogue recense 70 permis de construire et déclarations préalables à Tour-en-Bessin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

539 m²

Surface créée

62 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

62 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/07/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
15/07/2026
Autorisation
16/03/2026
3
Chantier (DOC)
15/07/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tour-en-Bessin

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tour-en-Bessin Code postal 14400 Identifiant INSEE 14700
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 539 m², dans un lotissement, avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 62 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²
Total 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THUE ET MUE (ANCIENNEMENT LE MESNIL PATRY) (14740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0147002500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14700 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 mars 2026
Date de dépôt 15/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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