Permis de construire n° 01453815P0037 à Castine-en-Plaine pour 146 m² de logement, lotissement Le Clos du Mont
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2016
Dossier PC n° 01453815P0037
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01453815P0037 a été délivré le 5 janvier 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement Le Clos du Mont.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 637 m², le programme représente 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 9P. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Le Clos du Mont, la base recense 7 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 janvier 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Castine-en-Plaine
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 637 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORMELLES-LE-ROYAL (14123)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01453815P0037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14538 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 05/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même parcelle ZE 9P à Castine-en-Plaine (14540)
7 autres dossiers visent cette référence cadastrale ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos du Mont à Castine-en-Plaine (14540)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement Le Clos du Mont depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.