Permis de construire Logement N° 01453816P0014

Permis de construire n° 01453816P0014 à Castine-en-Plaine pour 88 m² de logement, lotissement Le Clos du Mont

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2016

Dossier PC n° 01453816P0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453816P0014 a été délivré le 19 octobre 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement Le Clos du Mont.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 660 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/01/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 9P. Ces références cadastrales apparaissent dans 7 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Le Clos du Mont, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

660 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/09/2017. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2017

Achèvement (DAACT)

06/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
06/09/2017
Autorisation
19/10/2016
Chantier (DOC)
06/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2017

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 9P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 660 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCQUANCOURT (14540)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453816P0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 octobre 2016
Date de dépôt 06/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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