Permis de construire Logement N° 01453815P0024

Permis de construire n° 01453815P0024 à Castine-en-Plaine pour 105 m² de logement, lotissement Res. de la Plaine Lot 24

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2016

Dossier PC n° 01453815P0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453815P0024, délivré le 18 janvier 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé lotissement Res. de la Plaine Lot 24.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 503 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/01/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/02/2016, soit 16 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 149I. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2016

Achèvement (DAACT)

12/01/2017

Délai autorisation - chantier

16 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
12/01/2017
Autorisation
18/01/2016
Chantier (DOC)
03/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2017

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC 149I

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 503 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MÉNIL-DE-BRIOUZE (61220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453815P0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 janvier 2016
Date de dépôt 12/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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