Permis de construire Logement N° 01453816P0006

Permis de construire n° 01453816P0006 à Castine-en-Plaine pour 53 m² de logement, lotissement Le Clos du Mont

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2016

Dossier PC n° 01453816P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453816P0006, délivré le 25 mars 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé lotissement Le Clos du Mont.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 53 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 640 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/05/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZE 38. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, lotissement Le Clos du Mont, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

53 m²

Variation nette

+53 m²

Surface totale après

53 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/11/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2016

Achèvement (DAACT)

28/11/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
28/11/2016
Autorisation
25/03/2016
Chantier (DOC)
13/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
28/11/2016

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 640 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 53 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² 53 m²
Total 0 m² 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² 53 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IFS (14123)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453816P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 mars 2016
Date de dépôt 28/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos du Mont à Castine-en-Plaine (14540)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Castine-en-Plaine

Autres types d'autorisations à Castine-en-Plaine