Permis de construire Logement N° 01416121P0017

Permis de construire n° 01416121P0017 à Clarbec pour 454 m² de logement, d'N_285 Le Manoir

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2021

Dossier PC n° 01416121P0017

Demandeur

BIM

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01416121P0017 a été délivré le 30 novembre 2021 à Clarbec (Calvados, Normandie), pour un projet situé d'N_285 Le Manoir. Le projet est porté par BIM.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 16 311 m², le programme représente 454 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 12/11/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/03/2022, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 94. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 62 permis de construire et déclarations préalables à Clarbec référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 311 m²

Surface créée

454 m²

Variation nette

+454 m²

Surface totale après

454 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/11/2025. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2022

Achèvement (DAACT)

12/11/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

3 ans 7 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
12/11/2025
Autorisation
30/11/2021
Chantier (DOC)
29/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/11/2025

Localisation du projet à Clarbec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Manoir

Territoires administratifs

Commune
Clarbec Code postal 14130 Identifiant INSEE 14161
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 16 311 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 454 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 454 m²
Total 0 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 454 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par BIM, une société civile immobilière (SCI) basée à Neuilly-sur-Seine. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
423793868
SIRET
42379386800039
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1999
Localisation
NEUILLY-SUR-SEINE (92200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01416121P0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 novembre 2021
Date de dépôt 12/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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