Permis de construire Logement N° 01416121P0024

Permis de construire n° 01416121P0024 à Clarbec pour 193 m² de logement, Lotissement ""Le Rableau"" (

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2022

Dossier PC n° 01416121P0024

Demandeur

SCI LA GRANDE PRAIRIE DE CLARBEC - IPL

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""Le Rableau"" (, le permis de construire n° 01416121P0024 a été délivré le 21 février 2022 à Clarbec (Calvados, Normandie). Le dossier a été déposé par SCI LA GRANDE PRAIRIE DE CLARBEC - IPL.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 287 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC116. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clarbec.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 287 m²

Surface créée

193 m²

Variation nette

+193 m²

Surface totale après

193 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2026. Le chantier a duré 3 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2022

Achèvement (DAACT)

11/05/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 9 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/02/2022
Chantier (DOC)
15/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
11/05/2026

Localisation du projet à Clarbec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clarbec Code postal 14130 Identifiant INSEE 14161
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²
Total 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LA GRANDE PRAIRIE DE CLARBEC - IPL

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
897448460
SIRET
89744846000013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MANTES LA JOLIE (78200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01416121P0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 287 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Le Rableau"" (, à Clarbec (14130).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI LA GRANDE PRAIRIE DE CLARBEC - IPL et accordé le 21 février 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 février 2022, ouverture de chantier le 15 juillet 2022, achèvement déclaré le 11 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01416121P0024, déposé en mairie de Clarbec.

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