Permis de construire Logement N° 01411723P0020

Permis de construire n° 01411723P0020 à Cabourg pour 121 m² de logement, 37 avenue de la Cigogne

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2023

Dossier PC n° 01411723P0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cabourg (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01411723P0020 a été délivré le 16 août 2023, pour un projet situé 37 avenue de la Cigogne.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 38 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 493 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/02/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 119. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue de la Cigogne, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 187 permis de construire et déclarations préalables à Cabourg référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

493 m²

Surface existante avant

38 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/02/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2024

Achèvement (DAACT)

06/02/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
06/02/2025
Autorisation
16/08/2023
Chantier (DOC)
15/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/02/2025

Localisation du projet à Cabourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabourg Code postal 14390 Identifiant INSEE 14117
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 38 m² existants et construit 121 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 493 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 38 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 38 m² à 121 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 38 m² 121 m² 0 m² 38 m² 0 m² 83 m² 121 m²
Total 38 m² 121 m² 0 m² 38 m² 0 m² 83 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 38 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESPIÈRES (78121)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411723P0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 août 2023
Date de dépôt 06/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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