Permis de construire n° 01209622G0004 à Espalion pour 95 m² de logement, Redon
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2022
Dossier PC n° 01209622G0004
Demandeur
AVENIR CONSTRUCTION BOIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01209622G0004 a été délivré le 31 mai 2022 à Espalion (Aveyron, Occitanie), à l'adresse Redon. AVENIR CONSTRUCTION BOIS est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 585 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/03/2023, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 743. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 234 permis de construire et déclarations préalables à Espalion, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Espalion
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Espalion Code postal 12500 Identifiant INSEE 12096
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 585 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Total | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par AVENIR CONSTRUCTION BOIS, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Bozouls. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2022.
Demandeur
AVENIR CONSTRUCTION BOIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 481689628
- SIRET
- 48168962800016
- Code APE (NAF)
- 43.91A - Travaux de charpente
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2005
- Localisation
- BOZOULS (12340)
Autres dossiers de AVENIR CONSTRUCTION BOIS
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01209622G0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12096 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2022 |
| Date de dépôt | 15/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle E 743 à Espalion (12500)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.