Permis de construire Logement N° 01209623G0002

Permis de construire n° 01209623G0002 à Espalion pour 95 m² de logement, Redon

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 février 2023

Dossier PC n° 01209623G0002

Demandeur

AVENIR CONSTRUCTION BOIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01209623G0002 a été délivré le 8 février 2023 à Espalion (Aveyron, Occitanie), à l'adresse Redon. AVENIR CONSTRUCTION BOIS porte le projet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 585 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/04/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/11/2023, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 743. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 234 permis de construire et déclarations préalables à Espalion, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 585 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/04/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2023

Achèvement (DAACT)

30/04/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
30/04/2025
Autorisation
08/02/2023
Chantier (DOC)
10/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2025

Localisation du projet à Espalion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 743

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Redon

Territoires administratifs

Commune
Espalion Code postal 12500 Identifiant INSEE 12096
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 585 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par AVENIR CONSTRUCTION BOIS, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Bozouls. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2022.

Demandeur

AVENIR CONSTRUCTION BOIS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
481689628
SIRET
48168962800016
Code APE (NAF)
43.91A - Travaux de charpente
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2005
Localisation
BOZOULS (12340)

Autres dossiers de AVENIR CONSTRUCTION BOIS

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01209623G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 février 2023
Date de dépôt 30/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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