Permis de construire Logement N° 01209621G0007

Permis de construire n° 01209621G0007 à Espalion pour 49 m² de logement, 44 Ch De Calmont

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2021

Dossier PC n° 01209621G0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Espalion (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01209621G0007 a été délivré le 7 mai 2021, pour un projet situé 44 Ch De Calmont.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 253 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP384, AP386. L'ensemble des 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espalion est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 253 m²

Surface existante avant

258 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

307 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2022

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
07/05/2021
Autorisation
07/05/2021
Chantier (DOC)
07/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2022

Localisation du projet à Espalion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP384 AP386

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espalion Code postal 12500 Identifiant INSEE 12096
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 258 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 307 m²
Total 258 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 307 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPALION (12500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01209621G0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 mai 2021
Date de dépôt 07/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 253 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 44 Ch De Calmont, à Espalion (12500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 mai 2021, ouverture de chantier le 7 mai 2021, achèvement déclaré le 31 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01209621G0007, déposé en mairie d'Espalion.

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