Permis de construire Logement N° 01205724G0008

Permis de construire n° 01205724G0008 à Cassagnes-Bégonhès pour 102 m² de logement, Lotissement Les Chataigniers

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2024

Dossier PC n° 01205724G0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01205724G0008, délivré le 25 octobre 2024 à Cassagnes-Bégonhès (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Lotissement Les Chataigniers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 773 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C548. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cassagnes-Bégonhès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

773 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2024

Achèvement (DAACT)

30/10/2025

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
25/10/2024
Chantier (DOC)
21/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2025

Localisation du projet à Cassagnes-Bégonhès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C548

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Chataigniers

Territoires administratifs

Commune
Cassagnes-Bégonhès Code postal 12120 Identifiant INSEE 12057
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LATTES (34970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01205724G0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 25 octobre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 773 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Les Chataigniers, à Cassagnes-Bégonhès (12120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 octobre 2024, ouverture de chantier le 21 novembre 2024, achèvement déclaré le 30 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01205724G0008, déposé en mairie de Cassagnes-Bégonhès.

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