Permis de construire Logement N° 01204323G0015

Permis de construire n° 01204323G0015 à Calmont pour 128 m² de logement, impasse de la Calquiere N_16 Lotissement "Les Jardins de Jade"

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2024

Dossier PC n° 01204323G0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01204323G0015, délivré le 4 avril 2024 à Calmont (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé impasse de la Calquiere N_16 Lotissement "Les Jardins de Jade".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 771 m², le programme représente 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/05/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/08/2024, soit 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 1907. Le catalogue recense 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

771 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/05/2025. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2024

Achèvement (DAACT)

19/05/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
19/05/2025
Autorisation
04/04/2024
Chantier (DOC)
04/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
19/05/2025

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 1907

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : N_16 Lotissement "Les Jardins De Jade"

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 771 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALMONT (12450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204323G0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 avril 2024
Date de dépôt 19/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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