Permis de construire n° 01204323G0008 à Calmont pour 458 m² de locaux, 826 rue du Prince Palatin Lacassagne
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2023
Dossier PC n° 01204323G0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01204323G0008 a été délivré le 22 septembre 2023 à Calmont (Aveyron, Occitanie), à l'adresse 826 rue du Prince Palatin Lacassagne.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 458 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 15 449 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/12/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 9 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 9 mois observée dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2023.
Ce permis de construire vise la parcelle C 389, C 388, C 789. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
22 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2024
Achèvement (DAACT)
15/12/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lacassagne
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 15 449 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 458 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 714 m² à 1 172 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 714 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 1 172 m² |
| Total | 714 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 1 172 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 714 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 1 172 m² |
| Total locaux | 714 m² | 458 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 458 m² | 1 172 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALMONT (12450)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01204323G0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles C 389, C 388, C 789 à Calmont (12450)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.