Permis de construire Logement N° 01132319H0001

Permis de construire n° 01132319H0001 à Roquetaillade-et-Conilhac pour 138 m² de logement, chemin du Pla de Lano

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 mai 2019

Dossier PC n° 01132319H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roquetaillade-et-Conilhac (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01132319H0001 a été délivré le 1 mai 2019, pour un projet situé chemin du Pla de Lano.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 143 m², le programme représente 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/10/2021, soit 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence WA 61. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquetaillade-et-Conilhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 143 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

1 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/10/2021
Autorisation
01/05/2019
3
Chantier (DOC)
01/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roquetaillade-et-Conilhac

Le dossier vise la parcelle cadastrale WA 61. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquetaillade-et-Conilhac.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WA 61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roquetaillade-et-Conilhac Code postal 11300 Identifiant INSEE 11323
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 143 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUETAILLADE-ET-CONILHAC (11190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01132319H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11323 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 1 mai 2019
Date de dépôt 01/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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