Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le catalogue de Roquetaillade-et-Conilhac compte 20 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

04/11/2019

Autorisation

04/11/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Roquetaillade-et-Conilhac

L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquetaillade-et-Conilhac est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Roquetaillade-et-Conilhac Code postal 11190 Identifiant INSEE 11323
Département: Aude (11)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²	98 m²	98 m²
Total	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²	98 m²	98 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROQUETAILLADE (11300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01132319H0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	11323 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	4 novembre 2019
Date de dépôt	04/11/2019
Dernière mise à jour (DPC)	01/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roquetaillade-et-Conilhac

PC n°01132318H0002 Locaux Autorisé

Le Village

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Nouvelle construction

03 oct. 2018 74 m² SDP

PC n°01132318H0003 Logement Autorisé

6 Grand Rue

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Transformation sans extension

22 oct. 2018 64 m² SDP

PC n°01132319H0001 Logement Commencé

chemin du Pla de Lano

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Nouvelle construction

01 mai 2019 138 m² SDP

PC n°01132321H0003 Logement Autorisé

Le Village

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Transformation sans extension

15 déc. 2021 78 m² SDP LES VIGNES

PC n°01132321H0004 Locaux Autorisé

Le Village

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Extension sans transformation

09 mai 2022 1 m² SDP COMMUNE DE ROQUETAILLADE-ET-CONILHAC

PC n°0113232200002 Logement Terminé

impasse des Plos

Roquetaillade-et-Conilhac (11190)

Nouvelle construction

26 janv. 2023 87 m² SDP